Leurs dossiers sont accessibles soit à la préfecture du Val-de-Marne, soit aux Archives départementales. Les services de l’État en Isère. La durée d’utilité commence à la clôture d’un dossier. Cette carte vous autorise à travailler. Fiche d’urgence . Formulaires à télécharger. 23 Route De La Liberation 94430 Chennevieres Sur Marne Tel : 01 45 76 07 22 .pdf . PRÉFET DU VAL-D’OISE SOUS-PREFECTURE DE SARCELLES Bureau des Ressortissants étrangers Mise à jour le 24/04/2013 PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT PIECES A PRODUIRE DANS TOUS LES CAS ORIGINAUX ET PHOTOCOPIES Vous êtes disponible à compter de la saison 2017 & 2018, le District du Val de Marne est prêt à vous accueillir en tant que Membre Bénévole d’une Commission. Afin d’accompagner les jeunes dans leurs études et leur garantir les meilleures perspectives d’insertion, l’ensemble des services du ministère de l’Intérieur s’engage pleinement grâce au « … Vous êtes disponible à compter de la saison 2017 & 2018, le District du Val de Marne est prêt à vous accueillir en tant que Membre Bénévole d’une Commission. Demande de naturalisation dans le val de marne (94) [Résolu . PRÉFET DE SEINE-ET-MARNE Direction Départementale des Territoires Service Éducation Routière FICHE PROCÉDURE DEMANDE D’INSCRIPTION AU PERMIS DE CONDUIRE Vous souhaitez vous inscrire pour passer le code par la Poste, SGS ou tout autre opérateur privé agrée. Portail de l'Etat en. Rendez-vous sur le site de la préfecture de … Pharmacies De Garde Du Val-de-marne, Les Dimanches Et Jours Feriesplace De Coeuilly 94500 Champigny Sur Marne Tel : 01 48 80 78 12. K- Attestation de prise en charge - 615E > K- Attestation de prise en charge - 615E - format : PDF - 0,04 Mb Cette fiche est destinée à accompagner chaque projet et dewa être jointe obligatoirement au dossier de présentation et de … 117 Créteil - Préfecture Du Val-de-Marne - Champigny - Saint-Maur.pdf. Il vous suffit pour cela de nous adresser une lettre de candidature à l’adresse suivante : Si vous avez des attaches familiales en France, vous pouvez obtenir une carte de séjour vie privée et familiale, sous certaines conditions. Nombre de sœurs à l'éfranger: (préciser Ye pays) . Vous devez avoir un numéro d'enregistrement préfectoral harmonisé (NEPH). Il comprend 6 bureaux. Mis à jour le 02/08/2021. PRÉFET DU VAL-D’OISE SOUS-PREFECTURE DE SARCELLES Bureau des Ressortissants étrangers Mise à jour le 24/04/2013 PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT PIECES A PRODUIRE DANS TOUS LES CAS ORIGINAUX ET PHOTOCOPIES 2 enveloppes timbrées au tarif en vigueur 4 Photos d’identité récentes, identiques, tête nue, de … Ses missions; Adresse et horaires d’ouverture de l’unité départementale 94; Téléchargez le formulaire de demande d’agrément ESUS ; Lancement de l’Appel à Projets 2020 « DLA départemental » sur chaque département de la région Ile-de-France : Val-de-Marne Vous devez l’imprimer pour le … ), téléphone : 01 49 56 60 60. Pharmacie 23. Le bureau prévention des expulsions et conciliation (BPEXC) comprend un chef de bureau, un adjoint, 5 instructeurs de la commission de coordination des Ce service de prise de rendez-vous est uniquement dédié à la vérification et au dépôt de dossiers. Titre de séjour : formulaire de demande de renseignements . Il assure sur tout le territoire le maintien et la cohésion des institutions du pays. Tous les documents sont à retourner impérativement au District du Val de Marne par voie postale : -Fiche récapitulative des engagements : annexe 1 * avec un le règlement correspondant (Chèque à l’ordre du District du Val de Marne de Football), ou * autorisation de débit de votre compte club -Fiche Terrain pour désignations « d’Arbitres Officiels sur les Championnats et Coupes » a Date et Signature : Saus Préfecture de Nogent sur Marne: 4, avenue de Lattre de Tassigny 94130 Nogent sur Marne - téléphone: 01.49.56.66.00 - Foc 01.49.56.66.70 Ouvert de 9 H à 16 le lundi, mercredi et vendredi et de 9H à 12H le mardi etlejeudi Il vous suffit pour cela de nous adresser une lettre de candidature à l’adresse suivante : Accueil Annuaire > Île-de-France > Val-de-Marne - 94 > Préfecture - Val de Marne > Plate-forme départementale des Naturalisations Fiche annuaire Télécharger au format pdf Nous vous proprosons des services pour la prise de rendez-vous de naturalisation à la préfecture 1. Si vous venez d’avoir 18 an: Vous devez être arrivé en France avant vos 16 ans et avoir des attaches sur le sol français. Sous-préfecture de Torcy DCEM 7 rue Gérard Philipe 77204 Marne-la-Vallée Cedex 1. Pour plus d’information sur le recensement militaire et la journée d’appel et de préparation à la défense : voir www.service-public.fr > Déclaration d'option - format : PDF - 0,08 Mb > Fiche de renseignement - format : PDF - 0,01 Mb 3AV 380-384 : Interview de Paul Delouvrier (1984). Attestation de prolongation des droits acquis sur la carte de résident après son expiration Mise à jour le 24/05/2019 . 1PER 1966, Christine Delprat, « Le Val-de-Marne à travers le schéma directeur de la région de Paris », Connaissance du Val-de-Marne, octobre 1966, n°5, p. 47-58. Toute fausse déclaration est passible de peines d’emprisonnement et d’amende prévues par les articles 441-6 et 441-7 du nouveau Code Pénal. Préfecture Direction de l’immigration et de l’intégration Bureau de l’accueil et du séjour Liste des documents nécessaires pour renouveler votre titre de séjour temporaire ou pluriannuel Ce dossier est à présenter complet (originaux et photocopies) lors de votre dépôt en préfecture. Renseignements préfécture+ renouvellement titre de séjour - question numéro 784 ... J'ai besoin du courriel de la préfecture du 20e arrondissement de Paris. Je suis une étudiante étrangère résidant dans le 94, sous-préfecture de Nogent-sur-Marne. SATISFACTION. Cette activité génère encore des conditions d'accueil insatisfaisantes, j'en conviens. > Liste de pièces jointes citoyens UE et membre de famille - format : PDF - 0,27 Mb > Formulaire admission 1ere demande SLM 2019-1 - format : PDF - 0,26 Mb > Fiche de renseignements - 1ere demande - SAINT -LAURENT-DU-MARONI - format : PDF - 0,10 Mb. La préfecture doit enregistrer votre demande d'asile dans un délai de 3 jours ouvrés (ce délai est porté à 10 jours en cas d'arrivée massive de demandeurs d'asile). ), Le Val-de-Marne. Liste des pièces à fournir (produire originaux et copies de chaque document) : Les documents étrangers doivent être traduits en français par un traducteur assermenté. 18 février - PDF - 786.1 ko. Cette fiche est destinée à accompagner chaque projet et dewa être jointe obligatoirement au dossier de présentation et de … LE DISTRICT DU VAL DE MARNE Recrute pour la nouvelle saison 2017/2018 ... - De la fiche de renseignement du Référent Prévention Sécurité étant précisé que ce dossier concerne aussi bien les clubs évoluant en compétition de Ligue que District pour la pratique de Football à 11. DÉCLARATION EN PRÉFECTURE OU SOUS-PRÉFECTURE Numéro de récépissé : ... l Budget prévisionnel de l’opération à l’aide de la fiche financière. Nous vous conseillons au préalable de parcourir les … Votre abonnement a bien été pris en compte. Tous les documents sont à retourner impérativement au District du Val de Marne par voie postale : -Fiche récapitulative des engagements : annexe 1 * avec un le règlement correspondant (Chèque à l’ordre du District du Val de Marne de Football), ou * autorisation de débit de votre compte club -Fiche Terrain pour désignations « d’Arbitres Officiels sur les Championnats et Coupes » a Vous trouverez la liste des pièces ici. Connectez-vous et recevez une alerte par mail dès que l'information de la page « Étranger » est mise à jour. Égaliti Fraternité RÉPUBLIQUE FRANCAISE PREFET DU VAL DE MARNE FICHE SYNTHESE DE LA SECURITE ET LA SURE-TE DE L'EVENEMENT OU DE LA MANIFESTATION NOTA BENE . enregistrées s’exerce auprès de M. le Préfet de la Guyane. En raison de la situation d'urgence sanitaire. Pourquoi remplir ce formulaire ? Justificatif de domicile. Adresse : aile Saint-Léger - 1, rue du Panorama - 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE Horaires d'ouverture au public : du lundi au vendredi de 8h45 à 12h30 Dépôt des dossiers : sur rendez-vous uniquement pris sur le site www.yvelines.gouv.fr (à partir du 21 octobre 2019) l Rapport financier de l’association pour l’exercice précédent ou en cours (bilan détaillé, compte de résultat et ses annexes). LE DISTRICT DU VAL DE MARNE Recrute pour la nouvelle saison 2017/2018 Vous êtes disponible à compter de la saison 2017 & 2018, le District du Val de Marne est prêt à vous accueillir en tant que Membre Bénévole d’une Commission. LE DISTRICT DU VAL DE MARNE Recrute pour la nouvelle saison 2017/2018 ... - De la fiche de renseignement du Référent Prévention Sécurité étant précisé que ce dossier concerne aussi bien les clubs évoluant en compétition de Ligue que District pour la pratique de Football à 11. La préfecture de région d'Ile-de-France recherche Accueil > Politiques publiques > Elections > Elections politiques > Election législative partielle 11ème circonscription 2020 > Commissions de contrôle des opérations de vote Contenu. Une pièce d'identité. Télécharger. Les acteurs du territoire du Val de Marne 2. Son organisation, ses moyens humains et matériels constituent l'outil privilégié de l'État pour garantir aux citoyens l'exercice des droits, devoirs et libertés. La naturalisation est un mode d'acquisition de la nationalité française qui n'est pas automatique. Depuis deux siècles, le ministère de l'Intérieur est au cœur de l'administration française. mon titre de séjour expirera le 27/11, mais il a été volé à cause du cambriolage de mon domicile depuis le 02/09. PRÉFET DE SEINE-ET-MARNE Direction Départementale des Territoires Service Éducation Routière FICHE PROCÉDURE DEMANDE D’INSCRIPTION AU PERMIS DE CONDUIRE Vous souhaitez vous inscrire pour passer le code par la Poste, SGS ou tout autre opérateur privé agrée. Il vous suffit pour cela de nous adresser une lettre de candidature à l’adresse suivante : District du Val de Marne de Football 131, Bld des Alliés 94500 Champigny sur Marne Vous êtes sur la page vous permettant d'adresser en ligne à la préfecture compétente votre demande concernant un système de videoprotection. Plusieurs cas se présentent : 1. Partager . Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Annexe III - 3 : Notice individuelle de renseignements et pièces à fournir pour les nouveaux intervenants dans le dispositif . Préfecture), parution au JO, nouvelle attestation INSEE, PV de l’AG modifiant les membres du bureau, RIB avec de nouvelles coordonnées bancaires Si vous êtes une collectivité ou un autre organisme public Documents à fournir pour une première demande de subvention o Dossier CERFA o Fiche de renseignement Merci de … Ce service est accessible en cliquant sur le lien proposé ci-dessous. Attestation de non polygamie si besoin. Accueil. Voici la démarche unique permettant de demander une carte de résident de 10 ans : - Se rendre à la préfecture ou sous-préfecture de son domicile (prendre rendez-vous au préalable) - Déposer le dossier de demande composé de : indications sur votre état civil. Les Accueils collectifs de mineurs sont destinés à accueillir hors le temps scolaire les enfants et les jeunes âgés de moins de 18 ans au sein d’une structure éducative pour leur permettre de pratiquer une diversité d’activités. Accueil > Outils > Annexes Démarches > Titres de séjour - Liste des pièces > ref doc 4 - fiche de renseignements Sous menu de navigation Titres de séjour - Liste des pièces Demande d'admission au séjour pour soins > Formulaire demande admission au séjour pour soins - format : PDF - 2,18 Mb > Formulaire … Aucun renseignement sur un dossier déjà en cours ne sera donné. C'est également le … 18 février - PDF - 163.7 ko. 94350 Villiers-sur-Marne Agnès de RAIMOND 01 49 41 31 10 vieassociative@ mairie-villiers94.com . Les renseignements sur les sociétés sont disponibles sur la base de données nationale BASIAS (inventaire historique des sites industriels et activités de service). Archives départementales du Val-de-Marne Page 1/6 Tableau de tri des archives des associations *Durée d’utilité pour l’association : la durée de conservation de documents dans les locaux de l’association avant sort final. Bonjour, Veuillez trouver ci-dessous la démarche à suivre pour renouveler votre titre de séjour: - Se présenter à la sous-préfecture ou préfecture de votre lieu de résidence (prendre RDV au préalable) - Déposer la demande de renouvellement comprenant: Un justificatif d'état civil. PREFECTURE DU VAL-DE-MARNE, demeurant au 7 AV DU GENERAL DE GAULLE, 94000 CRETEIL, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 179400015 00014, agissant en sa qualité d'Administration de l'Etat, service déconcentré à compétence (inter-)départementale. Il vous suffit pour cela de nous adresser une lettre de candidature à l’adresse suivante : District du Val de Marne de Football 131, Bld des Alliés 94500 Champigny sur Marne CERFA n° 11436*05 : Demande de regroupement familial (ressortissants étrangers) Public concerné : Les étrangers souhaitant se faire rejoindre en France par des membres de leur famille (conjoint et enfants mineurs). ligne, de l’imprimer et de vous rendre, muni de celui-ci, à votre commissariat ou brigade de gendarmerie. > Voir tous. PRÉFET DU VAL DE MARNE Si vous n’avez pas toutes les pièces mentionnées, ne venez pas en Préfecture. PRÉFET DU VAL DE MARNE Si vous n’avez pas toutes les pièces mentionnées, ne venez pas en Préfecture. Voici la démarche unique permettant de demander une carte de résident de 10 ans : - Se rendre à la préfecture ou sous-préfecture de son domicile (prendre rendez-vous au préalable) - Déposer le dossier de demande composé de : indications sur votre état civil. 2 pages - 315,84 KB. Plusieurs cas se présentent : 1. Portail de l'Etat dans le Val de Marne. La situation dans les établissements scolaires ne s'est pas améliorée. Accueil. Une fois votre demande enregistrée, la préfecture vous remet 2 types de documents. La préfecture vous délivre, sauf exception, une attestation de demandeur d'asile qui n'est valable qu'en France. Elle remet aussi ce document aux membres de votre famille qui vous accompagnent. Afin de simplifier et d'améliorer notre réponse aux ressortissants étrangers, la préfecture de la Gironde met à votre disposition plusieurs téléservices. Répondu le 21/01/2015. Choisi pour accueillir le siège de la future préfecture du département, la ville de Créteil voit s'érigier celle-ci dès 1968. Autres demandes de titre de séjour. La durée d’utilité commence à la clôture d’un dossier. Volet II – l’intégration des réfugiés et bénéficiaires de la protection subsidiaire La date limite de remise des projets est fixée au 6 mars 2020. 10 RENSEIGNEMENTS FINANCIERS fiche à remplir même si les comptes de l’association sont joints sous une autre présentation RECETTES 2018 2019 2020 DÉPENSES 2018 2019 2020 résultat budget prévu résultat budget prévu 1.-En caisse au 1er janvier (*) Frais administratifs généraux 2.-COTISATIONS 3.- SUBVENTIONS Remplir les cases ci-dessous 20/07/2021. Admission exceptionnelle au séjour L.435-1 (format pdf - 163.6 ko - 27/08/2020) AES - Liens personnels et familiaux L.423-23 (format pdf - 155.5 ko - 27/08/2020) Carte de résident (10 ans) - Première demande (format pdf - 177 ko - 20/08/2020) Printemps des parents, ça continu ! ATTENTION : Si vous habitez Paris, les Hauts-de-Seine (92), la Seine-Saint-Denis (93) et le Val-de-Marne (94), ne remplissez pas ce formulaire. LE DISTRICT DU VAL DE MARNE Recrute pour la nouvelle saison 2017/2018 Vous êtes disponible à compter de la saison 2017 & 2018, le District du Val de Marne est prêt à vous accueillir en tant que Membre Bénévole d’une Commission. Inauguration de la préfecture du Val-de-Marne par le Président de la République Georges Pompidou. Val-de-Marne. Archives départementales du Val-de-Marne Page 1/6 Tableau de tri des archives des associations *Durée d’utilité pour l’association : la durée de conservation de documents dans les locaux de l’association avant sort final. FICHE DE RENSEIGNEMENTS (A remplir en MAJUSCULES, signer et joindre obligatoirement lors de l'envoi de la demande). Accueil Annuaire > Île-de-France > Val-de-Marne - 94 > Préfecture - Val de Marne > Plate-forme départementale des Naturalisations Fiche annuaire Télécharger au format pdf Votre satisfaction est primordiale pour nos services. Bibliographie : Julia Moro, " Le SDAURP : un schéma directeur pour ordonner la région capitale" in Emmanuel Bellanger, Julia Moro (dir. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. La recherche peut s’effectuer par département et par ville. - Se rendre à la préfecture ou sous-préfecture de son domicile (prendre rendez-vous au préalable) Il est obligatoire de prendre rendez-vous au préalable. Une liste des pièces à fournir vous sera envoyée selon votre situation actuelle. L'équipe demarchesadministratives.fr > Fiche de renseignements - format : DOCX - 0,05 Mb - 01/04/2021 > Contrat d'intégration républicaine - format : PDF - 0,69 Mb - 01/04/2021 Services de l'État Accueil > Démarches administratives > Etrangers en France > Titres de séjour : Listes des pièces à fournir > Formulaire à joindre obligatoirement à une demande de titre de séjour. Site de la région Île de France; Site du département Val-de-Marne; Site du département Seine-et-Marne; Site du département Yvelines ; Site du département Val-d'Oise; Site du département Hauts-de-Seine; Site du département Seine-Saint-Denis; recherche. Grenelle de la lutte contre les violences conjugales. Val de Marne de Football « 7 ou 14 Octobre 2017 » sont ouvertes !! Attestation de non polygamie si besoin. Préfecture Région Ile-de-France; recherche. Pour que chaque jeune ait les mêmes droits à l’éducation, la FCPE du Val-de-Marne joue son rôle de lanceur d’alerte en signalant le non-remplacement des enseignants absents. Problème de non remplacements d'enseignants ? Vous avez une demande de titre de séjour en cours d’instruction par les services de la préfecture. Télé-procédure. 17/06/2021. un formulaire unique de demande de titre de séjour (première demande, renouvellement, duplicata, changement d’adresse, changement de statut) à télécharger et à compléter (version MAJ en juillet 2020) COVID-19 : Situation, vaccination et centres de dépistage dans le Val-d'Oise Plan 10 000 jeunes : rejoignez les services du ministère de l'Intérieur dans le Val-d'Oise France Relance dans le Val … Plan 10 000 jeunes : rejoignez les services du ministère de l’Intérieur en Indre-et-Loire. Aucun renseignement sur un dossier déjà en cours ne sera donné. 18 février - PDF - 691.3 ko. Égaliti Fraternité RÉPUBLIQUE FRANCAISE PREFET DU VAL DE MARNE FICHE SYNTHESE DE LA SECURITE ET LA SURE-TE DE L'EVENEMENT OU DE LA MANIFESTATION NOTA BENE . Comment le remplir ? Val de Marne de Football « 7 ou 14 Octobre 2017 » sont ouvertes !! Liste des pièces à fournir (produire originaux et copies de chaque document) : Les documents étrangers doivent être traduits en français par un traducteur assermenté. De. 78. Vous devez justifier de 5 ans de présence en France, de 18 mois de vie commune avec votre conjoint ainsi que de conditions de ressources suffisantes. Le titre d'identité républicain n'est plus délivré depuis le 1er mars 2019 : il faut demander un document de circulation pour étranger mineur (DCEM). cependant j’ai besoin de renouveler en urgence mon titre de séjour car je suis en train de signer un contrat d’apprentissage. Egalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations. Démarches sur le site internet : > Les demandes de récépissés se font ici.Vous serez convoqué pour un rendez-vous par mail par les services de la sous-préfecture après vérification de la complétude du dossier. Sites de la région. charge de toutes les politiques d’hébergement, d’accueil, d’accès au logement, d’accompagnement social et de prévention des expulsions. Préfecture région Rhone-Alpes; recherche. Autorisation Maternelle. JE SUIS INFORMÉ(E) QUE LES TITRES, ACTES D’ÉTAT CIVIL ET DOCUMENT PRÉSENTÉS DANS LE CADRE DE LA PRÉSENTE DEMANDE DE TITRE DE SÉJOUR FERONT L’OBJET D’UNE AUTHENTIFICATION AUPRÈS DES AUTORITÉS COMPÉTENTES OU ORGANISMES QUI LES ONT ÉMIS. Horaires de la préfecture et des sous-préfectures du Havre et de Dieppe. 45 000 dossiers par an et 95 employés pour les traiter, tel est le chiffre avec lequel la délégation ressort de la préfecture de Créteil ce mercredi 9 octobre. 121 : c’est le nombre de femmes tuées par leur conjoint ou ex-conjoint en 2018. Sous menu de navigation. Fiche de renseignement. Les préfectures sont présentes sur les réseaux sociaux et publient régulièrement les informations relatives à votre département : vigilance météo, informations administratives, conseils de sécurité, conditions de circulation, suivi de crise…Vous souhaitez suivre l’action de l’État dans votre département ou bien être alertés en cas d’événement majeur ? J'ai des questions concernant mon visa de vacances et de travail, qui expire le 23 juin 2020. Accueil > Mis à jour le 02/08/2021. 3 pages - 23,15 KB. Justificatif de domicile. 94 - VAL DE MARNE Direction territoriale de l ’OFII 13/15, rue Claude Nicolas Ledoux 94 000 CRETEIL 16 – CHARENTE 17 – CHARENTE MARITIME 79 – DEUX SEVRES 86 – VIENNE Direction territoriale de l ’OFII 86, avenue du 8 Mai 1945 86 000 POITIERS 21 – COTE D ’OR 58 – NIEVRE 71 – SAONE ET LOIRE 89 - YONNE Direction territoriale de l ’OFII Cité administrative Dampierre 6, rue Ch Prise de rendez-vous à la préfecture du Val-de-Marne 15 e la préfecture du Val-de-Marne traite un volume important de dossiers - 500 000 par an - et les flux physiques représentent en moyenne 1 500 usagers par jour. La plate-forme de naturalisation des Yvelines est située en sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye. Votre parcours scolaire devra avoir été assidu et sérieux. Contactez-nous Tél : 01 49 56 60 00 (tel:0149566000) Informations complémentaires : Serveur vocal (7/7j. Vous pouvez passer le permis B (voiture) en candidat libre, c'est à dire sans être rattaché à une auto-école. Les fiches techniques relatives aux partenaires et dispositifs de prévention des expulsions 1. Je vous invite à vous référer au "IV) modalités de dépôt de projet" du présent AAP pour n'oublier aucun des documents attendus sous peine d'entraîner l’irrecevabilité de votre dossier. Télécharger. A la Une. Votre abonnement a bien été pris en compte. Article créé le 15/06/2020 par PREFECTURE Mis à jour le 31/03/2021. Pour obtenir l’autorisation de regroupement de votre famille en France. En cas de refus de forunir les informations susmentionnées, l’administration ne pourra établir le titre sollicité. > Liste des pièces à fournir pour le renouvellement des titres de séjour de 1 à 5 ans et demande d'accès à la carte de résident - format : PDF - 0,23 Mb Copier les mentions Les avocats du barreau du Val de Marne 2. 94350 Villiers-sur-Marne Agnès de RAIMOND 01 49 41 31 10 vieassociative@ mairie-villiers94.com . FICHE DE RENSEIGNEMENTS Ce formulaire doit être rempli en caractères majuscules, signé et obligatoirement présenté le jour du rendez-vous SIGNATURE : JE SUIS INFORMÉ(E) QUE LES TITRES, ACTES D’ÉTAT CIVIL ET DOCUMENT PRÉSENTÉS DANS LE CADRE DE LA PRÉSENTE DEMANDE DE TITRE DE SÉJOUR FERONT L’OBJET D’UNE AUTHENTIFICATION AUPRÈS DES AUTORITÉS … Carte de séjour temporaire portant la mention salarié - travailleur temporaire - entrepreneur - profession libérale Fiche de renseignements > Fiche de renseignements - format : PDF - 0,07 Mb
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